Réglement intérieur

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Le reglement intérieur précise les points de fonctionnement de la Compagnie.

Article 1

La Compagnie des Archers d'Etampes respecte les traditions de l'Archerie.

Article 2

Le bureau est composé au maximum de 11 membres :

  • 1 capitaine (président).
  • 1 Receveur (trésorier).
  • 1 secrétaire.
  • 1 Censeur (vice président).
  • 1 lieutenant responsable des adultes.
  • 1 lieutenant responsable des jeunes.
  • 1 lieutenant responsable matériel.
  • 1 trésorier adjoint.
  • 1 secrétaire adjoint.
  • 2 membres dont l'affectation dépend des besoins de fonctionnement.

Article 3

Est membre actif de la Compagnie tout adhérent à jour de cotisations. Les membres se répartissent selon les catégories d'âges définies par la Fédération Française De Tir à l'Arc.

Ces membres actifs se répartissent également comme suit : Chevaliers, Archers, Aspirants et jeunes.

Est Aspirant tout nouvel adhérent à la Compagnie.

Les Archers sont les adultes des deux sexes ayant au moins 18 ans à la date de l'Assemblée Générale et ayant un an d'activité d'archerie.

Les archers peuvent être intronisés Chevaliers. Cette intronisation se fait selon les règles en vigueur dans la Chevalerie.

Un Connétable pourra être nommé, en Assemblée Générale, à la majorité des 2/3 des suffrages exprimés au scrutin secret.

Article 4

Toute admission implique l'approbation des statuts et l'acceptation du présent règlement intérieur.

Les mineurs devront être munis d'une autorisation du responsable légal. Un certificat médical d'aptitude est obligatoire pour tout archer.

Article 5

Sera radié :

  • Tout membre n'ayant pas payé la cotisation individuelle dans les conditions prévues à la date de l'Assemblée Générale ordinaire.
  • Tout membre ne se conformant pas aux statuts de l'Association, et ou au présent règlement intérieur.
  • Tout membre dont la conduite aura porté atteinte à l'Association.

Notification en sera faite à l'intéressé après l'avoir entendu par le bureau.

Article 6

Toute démission pour une autre Compagnie de la Ligue, pour être acceptée, devra être adressée par écrit accompagnée des sommes dues par le Sociétaire et, éventuellement de l'équipement qui aurait pu lui être fourni. Elle ne sera définitive qu'avec le certificat de radiation signé du Capitaine, remis au démissionnaire. Le Capitaine se sera, au préalable, entouré de l'avis du bureau.

Article 7

Les cotisations sont versées pour l'année sportive.

Elles sont composées de l'assurance obligatoire, des participations à la F.F.T.A, à la ligue, au comité départemental, ainsi que celles destinées à la compagnie définit par le bureau avant l'assemblée générale.

Toute somme versée au titre de cotisation est définitivement acquise.

Article 8

Nul ne peut exercer le Tir à l'Arc s'il n'est pas à jour de cotisations.

Article 9

Les deux premières séances de Tir sont toutefois gratuites dans la compagnie. Les personnes intéressées seront inscrites conformément aux règles en vigueur à la Fédération.

Dès la troisième séance les participations destinées à la compagnie et, éventuellement à la F.F.T.A. la Ligue, au Comité départemental, seront exigées pour continuer la pratique.

Les tireurs respecteront les horaires d'entraînement fixés par le bureau.

Article 10

Seuls les membres actifs et membres d'honneurs ou encore ceux d'une autre Compagnie, en règle avec la F.F.T.A., sont autorisés à pénétrer sur les parties réservées au Tir par le bureau. Les membres d'une autre Compagnie en règle avec la F.F.T.A., peuvent être invités à tirer.

Article 11

Les Responsables du Tir seront désignés et chargés de faire respecter les clauses des articles relatifs à la discipline et éviteront toute gêne pendant les tirs.

Article 12

Quiconque admis à quelque titre que ce soit, à pénétrer sur le terrain ou en salle, doit se soumettre aux règles de discipline et de sécurité dont il doit avoir pris connaissance.

Article 13

Les sanctions suivantes peuvent être prises :

  1. Blâme du Capitaine
  2. Interdiction temporaire de fréquenter les lieux de Tir
  3. Radiation définitive

Les sanctions 2 et 3 sont prononcées par le Capitaine, après avis du bureau, l'Archer étant obligatoirement entendu par ce dernier.

Article 14

La Compagnie, dans la mesure de ses possibilités, assurera la formation et prêtera pendant une durée qui pourra être variable, le matériel nécessaire à l'initiation.

A cet effet, le Capitaine en exercice s'efforcera de maintenir un encadrement technique suffisant.

Après une période d'initiation, les instructeurs n'imposeront pas leurs services. Toujours à la disposition des adhérents, ils n'instruiront les tireurs qu'à leur demande.

Article 15

Le Capitaine et les instructeurs auront également pour tâches d'assurer :

  • Des journées d'information technique
  • L'encadrement des jeunes
  • La formation éventuelle d'un groupe élite de la Compagnie, selon les critères déterminés en commun et acceptés par le bureau.
  • L'encadrement des adhérents participant à des compétitions.
  • La promotion du tir à l'arc et de l'archerie.

Article 16

Le bureau pourra déléguer diverses responsabilités à ses adhérents, responsabilités non limitatives.

Ces fonctions de responsabilités, comme celles de direction sont bénévoles.

Le bureau de la Compagnie pourra toutefois allouer des indemnités de déplacements éloignés ou répétitifs.

Aucun adhérant ne peut demander de rémunération pour les services sans l'avis du bureau.

Article 17

Toute modification du présent règlement dont chaque membre recevra un exemplaire au moment de son adhésion, devra être proposée soit par le bureau soit par la moitié au moins des adhérents et, pour être valable, recueillir la majorité absolue des suffrages exprimés.

 

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